| Nom du fichier | Date | |
|---|---|---|
| 2020 ap autorisation du tir des sangliers | 02 juin 2020 | Télécharger |
| 2020 ap autorisation du tir des blaireaux | 02 juin 2020 | Télécharger |
| 2020 prolongation chasse sanglier | 24 février 2020 | Télécharger |
| 2020 peche periodes ouverture | 10 janvier 2020 | Télécharger |
| 2020 01 03 travaux rue du perthuis | 26 décembre 2019 | Télécharger |
| 2019 surveillance divagation chiens | 26 novembre 2019 | Télécharger |
| 2019 stationnement marche | 26 novembre 2019 | Télécharger |
| 2019 stationnement de gaulle et fmitterand | 26 novembre 2019 | Télécharger |
| 2019 dejections canines | 26 novembre 2019 | Télécharger |
| 2019 10 29 interdiction mecanique voie publique | 26 novembre 2019 | Télécharger |
| 2019 10 21 arrete interdiction peche aimant | 22 octobre 2019 | Télécharger |
| 2017 07 25 obligation entretien des trottoirs par les riverains | 28 juillet 2017 | Télécharger |
Les services techniques ont procédé à la sécurisation de l’aire de jeux des Sources.
L’accès situé dans l’angle de la rue de Roubie a été fermé, l’entrée à l’aire de jeux devant se faire par l’entrée du parcours de santé...
Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral n° 87/2020/SIDPC du 27 octobre 2020 portant interdiction de l'utilisation des détecteurs de métaux...
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Communiqué de presse concernant les travaux de démolition de l’îlot Serrière...
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Arrêté préfectoral approuvant le Schéma départemental de chasse et de faune sauvage pour la période 2020-2026...
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La loi concernant le bruit de voisinage La Loi du 31 décembre 1992 et du décret du 18 avril 1995, précise que les bruits de tondeuse peuvent être sanctionnés s'ils sont de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage (article R48-2 du Code de santé publique). Le bruit : (...)
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L’arrêté interministériel n° NOR INTE 1914147A signé le 21 mai 2019 publié au Journal Officiel le 22 juin 2019 a reconnu notre Commune en état de catastrophe naturelle suite aux mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse 2018 et à la réhydratation des sols.
Nous informons les sinistrés concernés qu’ils ont un délai ultime de 10 jours à compter de la date de parution de cet arrêté au Journal Officiel (soit 10 jours à compter du 22 juin 2019) pour déposer leur déclaration de sinistre et un état estimatif de leurs pertes auprès de leur société d’assurance.
CATASTROPHE NATURELLE
Si votre habitation a subi des dommages suite à la sècheresse 2019, vous pouvez déposer un courrier ou envoyer un email (secretariat-general@mairie-foug.fr) accompagné de photographies à la Mairie, AVANT LE 15 NOVEMBRE 2019.
La Mairie se chargera de transmettre une demande communale de catastrophe naturelle auprès des services de la Préfecture.
